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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT
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NOSE KIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOSE KIT
SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3452334
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2016
NOSE KIT de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque NOSE KIT

Déposée le 25 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOSE KIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSE KIT est expirée depuis le 25 septembre 2016.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme - 1 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 410118608


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Traitement, purification et contrôle de la qualité de l'air ; traitement et purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; désodorisation, ventilation et distribution de l'air.

Conception sous forme de tableaux, graphiques, schémas ou dessins d'une représentation à but pédagogique des composés odoriférants présents dans l'air au voisinage des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques : à savoir : rédaction de textes autres que textes publicitaires.