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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT
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NOSE BOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOSE BOX
SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3508413
Date de dépôt :
21/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2017
NOSE BOX de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque NOSE BOX

Déposée le 21 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOSE BOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSE BOX est expirée depuis le 21 juin 2017.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme - 1 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 410118608


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Equipements et installations de ventilation et de traitement des gaz, en particulier de l'air, à savoir ventilateurs, aérateurs, conduites d'air et cheminées, réacteurs de traitement ; équipements de désodorisation physique, physico-chimique et/ou biologique par cultures fixées sur substrats naturels ou artificiels. Equipements d'élimination des nuisances olfactives par percolation des gaz sur un lit de matériau filtrant à structure granulaire ou fibreuse, d'origine organique, végétale ou minérale ; équipements et systèmes de désodorisation des gaz produits par les stations d'épuration biologique des eaux résiduaires urbaines et industrielles, les industries agricoles et alimentaires, les élevages, les déchets et résidus de l'activité humaine ou animale et toutes autres sources de nuisances olfactives.

Traitement, purification et contrôle de la qualité de l'air ; traitement et purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; désodorisation, ventilation et distribution de l'air.

Conception par ordinateur de schémas représentatifs de méthodes pour le traitement, la purification et le contrôle de la qualité de l'air ; conception scientifique de méthodes analytiques pour le traitement et la purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; conception scientifique de méthodes analytiques pour la désodorisation, la ventilation et la distribution de l'air.