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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT
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MEMBOARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMBOARD
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3999738
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2023
MEMBOARD de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque MEMBOARD

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEMBOARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) TOUR CB21, 16, Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 38, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MEMBOARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMBOARD est expirée depuis le 22 avril 2023.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée - TOUR CB21, 16, Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 410118608


CABINET JOLLY - 38, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Logiciels (programmes enregistrés) pour l'évaluation et l'optimisation des filières de filtration d'eau à usage domestique ou industriel.