Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMab
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3947392
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
MEMab de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque MEMab

Déposée le 20 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) Tour CB21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MEMab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMab est expirée depuis le 20 septembre 2022.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - Tour CB21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 410118608


CABINET JOLLY - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596363 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Services d'entretien et de maintenance d'installation de traitement des eaux, aucun des services précités ne relevant des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire ;

Services de distribution des eaux, les services précités ne relevant pas des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire ;

Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation et l'optimisation des filières de filtration d'eau à usage domestique ou industriel, aucun des services précités ne relevant des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire.