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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT
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INNOVATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVATIONS
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3927035
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/06/2022
INNOVATIONS de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque INNOVATIONS

Déposée le 14 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INNOVATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) Tour CB21, 16 place de l'Iris - 92040 - Paris La Défense Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - Paris - France.

La marque INNOVATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927035.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATIONS est expirée depuis le 14 juin 2022.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - Tour CB21, 16 place de l'Iris - 92040 - Paris La Défense Cedex - France - SIREN 410118608


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Services de publicité pour la recherche et l'innovation. Diffusion de matériel publicitaire. Publicit en ligne sur un réseau informatique ;

Services d'éducation et de formation pour la promotion de la recherche et de l'innovation. Organisation de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif ;

Etudes (travaux di'ngénieurs) pour rendre plus accessible les travaux de la recherche et de l'innovation. Elaboration et conception par des ingénieurs de programmes par ordinateurs dans le but de promouvoir les travaux de la recherche et de l'innovation.