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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT
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HYGIOPACK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYGIOPACK
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93487764
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2023

Présentation de la marque HYGIOPACK

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGIOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) Tour CB21, 16 Place de L'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque HYGIOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYGIOPACK est expirée depuis le 15 octobre 2023.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - Tour CB21, 16 Place de L'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2003 n°2251068 - Publication au BOPI 2003-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379733 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379734 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379735 - Publication au BOPI 2003-10-14

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2542767 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Emballages en papier, carton et matières plastiques Transport et entrepôt par conteneurs ou en conditionnements spéciaux de tous déchets, détritus industriels ou ménagers, et notamment déchets infectieux, contaminés, déchets biologiques, déchets hospitaliers, collecte de produits pharmaceutiques périmés, de produits de laboratoires, solides ou liquides; services relatifs aux transports et à l'enlèvement de déchets Service de destruction de déchets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.