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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT
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crible avalanche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

crible avalanche
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4238184
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2026
crible avalanche de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque crible avalanche

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « crible avalanche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque crible avalanche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque crible avalanche arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée - Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Constructions métalliques, construction métalliques transportables ;

Machines de tri automatique des déchets ;

Installations de traitement des matières organiques animales et végétales, appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux ;

Services de traitement et transformation des déchets ; services de tri des déchets.