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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT
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COSITIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSITIVE
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3911347
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/04/2022
COSITIVE de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque COSITIVE

Déposée le 6 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) TOUR CB21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque COSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSITIVE est expirée depuis le 6 avril 2022.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - TOUR CB21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité. Supports d'enregistrement mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution. Logiciels d'application dans le domaine des technologies de l'information pour les métiers de l'environnement ;

Services d'Installation, d'entretien et de maintenance des appareils de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité ;

Services de distribution d'eau, de gaz et d'électricité ;

Services d'installation, de paramétrage et de maintenance dans le domaine des technologies de l'information pour les métiers de l'environnement. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour les systèmes d'informations industriels (automatismes, contrôle / commande et Gestion Technique Centralisée, systèmes décisionnels, systèmes de gestion des données d'exploitation). Travaux d'ingénieurs pour mesurer et contrôler des fluides (eau, gaz et électricité) en vue d'assurer leur distribution.