Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTAINOR
SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1612579
Date de dépôt :
19/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2018

Présentation de la marque CONTAINOR

Déposée le 19 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTAINOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2376045) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2376045) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONTAINOR est expirée depuis le 19 janvier 2018.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme - 1 rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2376045) - 75008 - France - SIREN 410118608


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2376045) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2104595 - Publication au BOPI 1998-07

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2376045 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 6 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°475574 - Publication au BOPI 2008-06-06

Inscription le 6 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475573 - Publication au BOPI 2008-06-06

Inscription le 6 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°475572 - Publication au BOPI 2008-06-06

Emballages en carton, en matière plastique, transport et entrepôt par conteneurs ou en conditionnements spéciaux de tous déchets, détritus industriels ou ménagers, et notamment déchets infectieux, contaminés, déchets hospitaliers, collecte de produits pharmaceutiques périmés, de produits de laboratoires, solides ou liquides;services relatifs aux transports, à l'enlèvement de déchets et à leur traitement.Service des destruction d'odures. Traitement de matériaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.