Marque expirée - Marque en non vigueur

CIRADE
SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3523659
Date de dépôt :
11/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2017
CIRADE de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque CIRADE

Déposée le 11 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRADE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRADE est expirée depuis le 11 septembre 2017.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme - 1 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 410118608


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Collecte, transport et stockage des déchets ménagers et industriels.

Traitement, transformation et valorisation des déchets ménagers et industriels ou des déchets ultimes.

Centre d'expertise scientifique et technique et de recherche (travaux d'ingénieurs) fournissant la formation dans les domaines de la collecte, du transport, du stockage, du traitement, de la transformation et de la valorisation des déchets ménagers et industriels ou des déchets ultimes.

Centre d'expertise scientifique et technique et de recherche (travaux d'ingénieurs) fournissant la connaissance technique, l'assistance, les outils d'orientation, d'optimisation et de contrôle dans les domaines de la collecte, du transport, du stockage, du traitement, de la transformation et de la valorisation des déchets ménagers et industriels ou des déchets ultimes.