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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT
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CHARIOT CONTAINOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARIOT CONTAINOR
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93493518
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2013

Présentation de la marque CHARIOT CONTAINOR

Déposée le 24 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARIOT CONTAINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) 18 Square Edouard VII,75009 PARIS (dossier no 2251067) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2251067) - 75009 - France.

La marque CHARIOT CONTAINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARIOT CONTAINOR est expirée depuis le 14 octobre 2013.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme - 18 Square Edouard VII,75009 PARIS (dossier no 2251067) - 75009 - France - SIREN 410118608


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2251067) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2003 n°2251067 - Publication au BOPI 2003-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379735 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379734 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379733 - Publication au BOPI 2003-10-14

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Chariot Transport et entrepôt par conteneurs ou en conditionnements spéciaux de tous déchets, détritus industriels ou ménagers, et notamment déchets infectieux, contaminés, déchets biologiques, déchets hospitaliers, collecte de produits pharmaceutiques périmés, de produits de laboratoires, solides ou liquides; services relatifs aux transports, à l'enlèvement et au ramassage de déchets Service de destruction de déchets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.