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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT
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BLUE ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUE ORANGE
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3723403
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
BLUE ORANGE de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque BLUE ORANGE

Déposée le 22 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUE ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 Rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque BLUE ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE ORANGE est expirée depuis le 22 mars 2020.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , AQUA ASSET , SANEA


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - 1 Rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France - SIREN 410118608


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Investissement de capitaux, conseil en investissement de capitaux, mécénat dans le domaine de la recherche technologique et du développement durable ;

Recherche scientifique et technologique (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du traitement de l'eau, des déchets et du développement durable ; audits et conseils techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du développement durable ; évaluations, estimations et recherches techniques dans les domaines de l'environnement tels que la gestion des ressources en eau, le traitement des eaux, la collecte et le traitement des déchets, le traitement de l'air.