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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT
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AQUASUPPORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUASUPPORT
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4263750
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2026
AQUASUPPORT de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque AQUASUPPORT

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUASUPPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUASUPPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASUPPORT arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée - Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;

Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;

Services pour la distribution des eaux ;

Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.