Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT
/
AQUACHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUACHOC
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3809096
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2021
AQUACHOC de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque AQUACHOC

Déposée le 24 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUACHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) Tour CB21 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

La marque AQUACHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACHOC est expirée depuis le 24 février 2021.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - Tour CB21 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE cedex - France - SIREN 410118608


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Machines, à savoir : machines pour le traitement des eaux potables, des eaux industrielles, des eaux usées et des boues issues du traitement des eaux et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.