Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUEZ
SUEZ ENVIRONNEMENT COMPANY, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4199885
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/07/2025
SUEZ de SUEZ ENVIRONNEMENT COMPANY

Présentation de la marque SUEZ

Déposée le 28 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT COMPANY domicilié(e) Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 466 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SUEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUEZ arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

SUEZ ENVIRONNEMENT COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SUEZ ENVIRONNEMENT , SUEZ environnement listos para la revolución de los recursos , (Marque figurative) , SUEZ ENVIRONNEMENT , SUEZ ENVIRONNEMENT READY FOR THE RESOURCE REVOLUTION , SUEZ ENVIRONNEMENT PRETS POUR LA REVOLUTION DE LA RESSOURCE , SUEZ ENVIRONNEMENT , open resource , (Marque figurative) , SUEZ ENVIRONNEMENT


SUEZ ENVIRONNEMENT COMPANY, Société anonyme - Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 433466570


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 12 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°679741 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides et/ou solides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolites, réactifs. Produits chimiques et additifs pour le conditionnement des eaux à savoir biocides, bio détergents, produits anticorrosion, adoucisseurs, agents chimiques de conditionnement des eaux de chaudières, des réservoirs métalliques, des équipements et installations de chauffage, des équipements et installations de refroidissement et de réfrigération, des équipements de distribution d'eau, des condenseurs thermiques et autres installations comportant des tuyauteries et canalisations. Amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau et des déchets liquides, pour fertiliser les sols ; composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles. Produits oxydants pour l'épuration, la stérilisation et la désinfection des liquides, notamment pour le traitement de l'eau et pour la conservation des aliments. Produits chimiques à usage industriel ou entrant dans les procédés de fabrication industriels.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métallique non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; conteneurs métalliques pour le transport ; citernes métalliques.

Machines pour le traitement de l'eau, machines à filtrer l'eau notamment par membranes, échangeurs d'ions, réacteurs biologiques, mélangeurs ; machines pour l'injection de réactifs chimiques ou physiques pour le traitement de l'eau ou des déchets. Machines, appareils et dispositifs pour la distribution de l'eau ; pompes, vannes et autres machines pour le stockage et la distribution de l'eau à usage domestique telle que eau potable, eau usée, eau de pluie, eau d'arrosage ; machines pour l'irrigation, la pulvérisation, l'embouteillage. Machines et installations pour la transformation physico-chimique ou biologique, la déshydratation, la centrifugation, le pressage et l'épandage des déchets liquides, semi-liquides et solides, notamment des boues issues du traitement de l'eau ; machines pour le séchage des déchets et des boues d'épuration. Machines mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets. Machine de tri automatique de déchets, notamment de déchets d'emballages ménagers ; machines de conditionnement et de déconditionnement de déchets ; aspirateurs à déchets.

Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations en énergies et fluides. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations en énergies et fluides (programmes enregistrés) ; équipements informatiques de simulation du fonctionnement des stations de potabilisation ou d'assainissement des eaux municipales ou industrielles ; équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils électriques de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de mer. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical). Logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau.

Installations de production de vapeur, de production d'électricité et d'incinération de déchets ; appareils et installations de traitement et de distribution d'eau ou de liquides ; appareils et équipements de clarification, de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de déionisation et déminéralisation sur échangeurs d'ions de l'eau ou de liquides ; équipements et accessoires de traitement de l'eau ou de liquides sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau. Appareils et installations de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultra-violet et autres radiations. Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Installations de chauffage à eau chaude, installations de dessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations et appareils pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils de production de vapeur, de distillation, de cristallisation, de séchage, échangeurs thermiques, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, appareils à air chaud ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils pour le traitement de l'eau ou des liquides à savoir décanteurs, stérilisateurs, saturateurs, appareils coalesceurs, mélangeurs. Appareils pour le traitement de l'air à savoir désodorisation, purification. Installations et équipements mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets ; machines, appareils et dispositifs pour la distribution de l'eau ; machines à filtrer l'eau notamment par membranes, échangeurs d'ions, réacteurs biologiques, mélangeurs ; machines pour l'irrigation, machines pour l'injection de réactifs chimiques ou physiques pour le traitement de l'eau ou des déchets ; machines mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots de manutention, bennes basculantes, camion automobiles, véhicules-remorques.

Conduites d'eau non métalliques, béton industriel destiné aux ouvrages de génie civil, aux canalisations d'adduction d'eau et aux réseaux d'assainissement ; verre isolant (construction), bâtiments non métalliques à savoir oléoducs, gazoducs, poteaux de lignes électriques non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques et notamment constructions transportables non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix, bitume, ciment, chaux, ardoise, argile, armatures non métalliques pour la construction, ballast, bois de construction, briques, enduits, marbre, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de toits non métalliques, volets non métalliques, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques), caniveaux, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, pavés éclairants, liants pour l'entretien des routes, goudron, bandes goudronnées (construction), glissières non métalliques de sécurité pour routes, granulés de verre pour le marquage des routes, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, gravier, granulats.

Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de renseignements d'affaires, services de direction et de consultation d'affaires, services de planification des affaires, services de recherche et d'études des affaires ; services d'études de marché ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire de compétitions sportives et artistiques ; organisation et direction de foires commerciales, relations publiques, comptabilité, facturation, expertises en affaires, bureaux de placement, vérification de comptes, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, relogement pour entreprises, rédaction de textes publicitaires, recherche de marchés, prévisions économiques, établissement de statistiques, gestion de fichiers informatiques, recrutement de personnel, analyse du prix de revient, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Gestion administrative de sites Internet et Intranet dans le domaine de la gestion et de la surveillance des consommations en énergies et fluides pour un patrimoine immobilier. Services d'organisation logistique de la collecte, du transport, de l'entreposage, de la répartition et du traitement de tous types de déchets d'origine municipale ou industrielle, à savoir gestion de fichiers informatiques, services de saisie de données informatiques et de compilation de ces données dans des fichiers informatiques ; services d'informations commerciales et publicitaires auprès des utilisateurs. Constitution et gestion de fichiers d'utilisateurs des services de collecte, transport, entreposage, répartition et valorisation de tous types de déchets ménagers et/ou industriels. Promotion pour des tiers de vente d'emballages homologués ou de matériel de collecte des déchets d'activité de soins. Traitement administratif de commandes d'achats ; organisation d'achats collectifs à savoir services d'approvisionnement pour des tiers ; conclusion de contrats d'achat et de vente pour le compte de tiers ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques entre des compteurs de fluides et un récepteur centralisé qui transmet les informations à une base de données. Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée. Services d'information relatifs à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins. Communication par terminaux d'ordinateurs, gestion de fichiers informatiques et fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins. Diffusion (transmission) d'annonces et d'alertes à la population en matière de sécurité.

Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; services d'information relatifs à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins.

Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation (traitement de matériaux) des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation (traitement de matériaux) énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industriels, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ; services de nettoyage des déchets et des ordures.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques en matière de recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et d'ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures ; services de prévention des pollutions de l'air, de l'eau et sonore ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière de recherche en protection de l'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole. Contrôle de qualité de l'eau, de l'air, des sols. Travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes d'informations industriels (automatisme, contrôle, commande et gestion technique centralisée, système décisionnels systèmes de gestion des données d'exploitation). Etudes de projets techniques, analyses, évaluations, estimations, recherches, conseil technique dans les domaines technologiques, maritimes, côtiers, portuaires, de l'énergie, de l'aménagement durable, de l'environnement, du climat, de la météorologie, de la gestion des déchets industriels et ménagers, de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, des transports publics, des télécommunications, du génie civil et du génie urbain ; certification et conformité desdits services aux termes de l'assurance qualité à savoir services de contrôle de qualité.

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus.