SUEZ EAU INDUSTRIELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3682503
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2029
Présentation de la marque DECARBO
Déposée le 9 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ EAU INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECARBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ EAU INDUSTRIELLE domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 503 984 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque DECARBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECARBO arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.
SUEZ EAU INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : ANAPLUS , OREADY , LIXIVOR
SUEZ EAU INDUSTRIELLE, Société par actions simplifiée - 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 433503984
S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Inscription le 7 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°769996 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2019 n°2727346 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-03
Appareils, machines et installations pour le traitement d'eau tel que filtration, désinfection, épuration chimique, physique et biologique ; appareils, machines et installations de conditionnement d'eau tel que traitement antitartre, anticorrosion, biocide, biodétergent ; appareils, machines et installations de traitement d'eau industrielle avant rejet pour mise en conformité avec la réglementation. Appareils, machines et installations de traitement des eaux de tours de refroidissement.
Traitement de l'eau, services de traitement de l'eau par l'introduction de réactifs, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles. Traitement et purification des liquides, en particulier des eaux industrielles destinées aux circuits de refroidissement.
Services d'études de projets techniques pour la réalisation et l'adaptation à chaque cas particulier des techniques de traitement de filtration, d'épuration, de stérilisation et de régénération de tous liquides, en particulier des eaux potables, eaux industrielles, eaux d'alimentation de chaudières, eaux de piscines, eaux résiduaires municipales, domestiques et industrielles. Etudes scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs en matières de traitements, de purification et de conditionnement des eaux par des produits chimiques ou biologiques : études (travaux d'ingénieurs) de faisabilité, d'implantation, de dimensionnement concernant l'exploitation d'installations de traitement d'eau, de circuits thermiques et de chaudière, de circuits de refroidissement, de circuits de fabrication ; audits techniques rendus par des ingénieurs, études techniques en laboratoires, à savoir recherches techniques, travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, en particulier dans le domaine des procédés industriels.
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