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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ EAU FRANCE
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ZONE LIBELLULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZONE LIBELLULE
SUEZ EAU FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3645393
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2029
ZONE LIBELLULE de SUEZ EAU FRANCE

Présentation de la marque ZONE LIBELLULE

Déposée le 21 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ EAU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZONE LIBELLULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ EAU FRANCE domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ZONE LIBELLULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZONE LIBELLULE arrivera à expiration en date du 21 avril 2029.

SUEZ EAU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Eau des Belleville , Autono.me , FollowSeniors , A L'EAU DU GRAND AVIGNON assainissement , EAU ET FORCE , CARTE CONFIANCE , Le Forum des Idées neuves sur l'eau , ISA L EAU D ICI , Sea@dvanced sound , DIAGRAP


SUEZ EAU FRANCE, Société par actions simplifiée - 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410034607


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°757845 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2019 n°2709491 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-14

Appareils et installations pour l'épuration des eaux usées domestiques et industrielles, notamment pour l'élimination des micropolluants, tels que détergents, pesticides, perturbateurs endocriniens, résidus médicamenteux…

Services de construction et de maintenance d'ouvrages d'assainissement et de bassins de rétention pour l'épuration des eaux usées domestiques et industrielles, notamment pour l'élimination des micropolluants, tels que détergeants, pesticides, perturbateurs endocriniens, résidus médicamenteux…

Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, services d'analyses physiques, chimiques et biologiques en vue d'optimiser les traitements destinés à éliminer les micropolluants, tels que détergents, pesticides, perturbateurs endocriniens, résidus médicamenteux…

Services rendus par des jardiniers paysagistes pour aménager et revitaliser les zones humides.