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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ EAU FRANCE
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STEP STREAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEP STREAM
SUEZ EAU FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3607031
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2028
STEP STREAM de SUEZ EAU FRANCE

Présentation de la marque STEP STREAM

Déposée le 24 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ EAU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEP STREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ EAU FRANCE domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque STEP STREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEP STREAM arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

SUEZ EAU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Eau des Belleville , Autono.me , FollowSeniors , A L'EAU DU GRAND AVIGNON assainissement , EAU ET FORCE , CARTE CONFIANCE , Le Forum des Idées neuves sur l'eau , ISA L EAU D ICI , Sea@dvanced sound , DIAGRAP


SUEZ EAU FRANCE, Société par actions simplifiée - 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410034607


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697145 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-29

Inscription le 5 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°747952 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Appareils et installations de récupération de chaleur, tels que pompes à chaleur et échangeurs thermiques, dans les usines et dans les réseaux de traitement et d'élimination des eaux usées domestiques et industrielles.

Services de montage des appareils et installations de récupération de chaleur, tels que pompes à chaleur et échangeurs thermiques, dans les usines et dans les réseaux de traitement et d'élimination des eaux usées.

Services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, en particulier lorsque les collecteurs sont munis d'échangeurs thermiques et de pompes à chaleur en vue de récupération de chaleur.