Marque enregistrée - Marque en vigueur

Seadvanced sound
SUEZ EAU FRANCE

Numéro de dépôt :
4420440
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2028
Seadvanced sound de SUEZ EAU FRANCE

Présentation de la marque Seadvanced sound

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par SUEZ EAU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seadvanced sound » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est SUEZ EAU FRANCE domicilié(e) 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Seadvanced sound a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seadvanced sound arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.

SUEZ EAU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Eau des Belleville , Autono.me , FollowSeniors , A L'EAU DU GRAND AVIGNON assainissement , EAU ET FORCE , CARTE CONFIANCE , Le Forum des Idées neuves sur l'eau , Sea@dvanced sound , DIAGRAP , EAU EXPRESS


SUEZ EAU FRANCE - 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Appareils de mesure ; logiciels ; bases de données ; applications pour téléphones et tablettes mobiles ; appareils pour la transmission, l'enregistrement et la reproduction du son ; micros ; récepteurs audio ; hydrophones ; sonomètres ; sondes à usage scientifique ; sondeurs de fonds marins ;

Compilation d’informations dans des bases de données informatiques ; services de gestion informatisée de fichiers ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques sur plateforme internet ; mise à disposition de bases de données consultables en ligne ;

Installation et maintenance d’appareils de mesure, de sondes sous-marines, d’hydrophones, de sonomètres et de sondeurs de fonds marins ;

Fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture d'accès à une plateforme Internet ; fourniture de services de transmission électronique et partage de données, messages et informations ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; communications par terminaux d'ordinateurs et dispositifs mobiles et de poche (téléphones, tablettes et/ou appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) et dispositifs de communication filaire ou sans fil ; services de télécommunications par plateforme Internet interactive et applications ;

Recherche scientifique et études de projets techniques dans le domaine de la biodiversité et de l’écosystème marin ; évaluations scientifiques et techniques de l’impact sonore des travaux littoraux ou au large ; évaluations scientifiques et techniques de l’impact de l’activité humaine sur l’écosystème marin ; conception et mise à jour de logiciels, de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; réalisation d'études scientifiques et techniques pour la mise au point de sondes sous-marines ; services de conseils et de consultations techniques ayant pour objet la gestion, le suivi et l'optimisation des données collectées par des sondes sous-marin.