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Marques déposées par SUEZ EAU FRANCE
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OtoSea
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OtoSea
SUEZ EAU FRANCE

Numéro de dépôt :
4420441
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2028
OtoSea de SUEZ EAU FRANCE

Présentation de la marque OtoSea

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par SUEZ EAU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OtoSea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est SUEZ EAU FRANCE domicilié(e) 16 Place de l'Iris - 92040 - LA DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque OtoSea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OtoSea arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.

SUEZ EAU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Eau des Belleville , Autono.me , FollowSeniors , A L'EAU DU GRAND AVIGNON assainissement , EAU ET FORCE , CARTE CONFIANCE , Le Forum des Idées neuves sur l'eau , Sea@dvanced sound , DIAGRAP , EAU EXPRESS


SUEZ EAU FRANCE - 16 Place de l'Iris - 92040 - LA DEFENSE CEDEX - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Appareils de mesure ; logiciels ; bases de données ; applications pour téléphones et tablettes mobiles ; appareils pour la transmission, l'enregistrement et la reproduction du son ; micros ; récepteurs audio ; hydrophones ; sonomètres ; sondes à usage scientifique ; sondeurs de fonds marins ;

Installation et maintenance d’appareils de mesure, de sondes sous-marines, d’hydrophones, de sonomètres et de sondeurs de fonds marins ;

Recherche scientifique et études de projets techniques dans le domaine de la biodiversité et de l’écosystème marin ; évaluations scientifiques et techniques de l’impact sonore des travaux littoraux ou au large ; évaluations scientifiques et techniques de l’impact de l’activité humaine sur l’écosystème marin ; conception et mise à jour de logiciels, de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; réalisation d'études scientifiques et techniques pour la mise au point de sondes sous-marines ; services de conseils et de consultations techniques ayant pour objet la gestion, le suivi et l'optimisation des données collectées par des sondes sous-marines.