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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ EAU FRANCE
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degrés bleus L'énergie écologique qui coule sous nos pieds
Marque renouvelée - Marque en vigueur

degrés bleus L'énergie écologique qui coule sous nos pieds
SUEZ EAU FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3615943
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2028
degrés bleus L\'énergie écologique qui coule sous nos pieds de SUEZ EAU FRANCE

Présentation de la marque degrés bleus L'énergie écologique qui coule sous nos pieds

Déposée le 5 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ EAU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « degrés bleus L'énergie écologique qui coule sous nos pieds » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ EAU FRANCE domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque degrés bleus L'énergie écologique qui coule sous nos pieds a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque degrés bleus L'énergie écologique qui coule sous nos pieds arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

SUEZ EAU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Eau des Belleville , Autono.me , FollowSeniors , A L'EAU DU GRAND AVIGNON assainissement , EAU ET FORCE , CARTE CONFIANCE , Le Forum des Idées neuves sur l'eau , ISA L EAU D ICI , Sea@dvanced sound , DIAGRAP


SUEZ EAU FRANCE, Société par actions simplifiée - 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410034607


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 5 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°747952 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699377 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-29

Appareils et installations pour l'épuration et l'élimination des eaux usées domestiques et industrielles. Appareils et installations de récupération de chaleur, tels que pompes à chaleur et échangeurs thermiques dans les installations et dans les réseaux pour l'élimination des eaux usées domestiques et industrielles. ;

Services de construction et de maintenance d'ouvrages d'assainissement et de collecteurs d'eaux usées ; services de montage des appareils et installations pour l'élimination des eaux usées, en particulier lorsqu'ils sont munis d'échangeurs thermiques et de pompes à chaleur en vue de récupération de chaleur. ;

Services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, en particulier lorsque les collecteurs sont munis d'échangeurs thermiques et de pompes à chaleur en vue de récupération de chaleur. ;

Traitement des eaux résiduaires industrielles, avec récupération de chaleur par l'intérmédiaire d'échangeurs thermiques et de pompes à chaleur.

Expertises (travaux d'ingénieurs), consultations scientifiques et techniques dans le domaine de l'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, optimisation de la récupération de chaleur présente dans l'eau, par l'intérmédiaire d'échangeurs thermiques et de pompes à chaleur ; développements de logiciels en rapport avec la récupération de chaleur dans les collecteurs pour l'élimination des eaux usées.