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Marques déposées par l'association loi 1901 SUDS
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Les Suds à Arles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Suds à Arles
SUDS, à Arles, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3931045
Date de dépôt :
01/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2022
Les Suds à Arles de SUDS

Présentation de la marque Les Suds à Arles

Déposée le 1 juillet 2012 par l'association loi 1901 SUDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Suds à Arles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 SUDS domicilié(e) Maison des Suds, 66 rue du 4 septembre - 13200 - ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDS, à Arles, Mme Justamond Marie-José domicilié(e) 66 rue du 4 septembre - 13200 - ARLES - France.

La marque Les Suds à Arles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931045.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Suds à Arles est expirée depuis le 1 juillet 2022.

SUDS a également déposé les autres marques suivantes : édéa , Les Suds à Arles , LES SUDS A ARLES , La nuit des 1000 musiques , SUDS à ARLES , LES RENCONTRES DU SUD


SUDS, à Arles, association loi 1901 - Maison des Suds, 66 rue du 4 septembre - 13200 - ARLES - France


SUDS, à Arles, Mme Justamond Marie-José - 66 rue du 4 septembre - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.