Déposée le 31 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « édéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDS domicilié(e) 5 bis, rue Antoine Chantin,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 562 691 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SUDS domicilié(e) 5 bis, rue Antoine Chantin,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque édéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUDS SARL - 5 bis, rue Antoine Chantin,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 441562691
SARL SUDS - 5 bis, rue Antoine Chantin,75014 PARIS - 75014 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet partiel n°362725 - Publication au BOPI 2003-01-09
Inscription le 30 mars 2006 - Changement d'adresse n°431321 - Publication au BOPI 2006-03-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
tables, chaises, consoles, paravents, bars, étagères, bibliothèques, armoires, commodes, secrétaires, buffets, déssertes, canapés, fauteuils, bouts de canapé, coffres, guéridons. Objets décoratifs : porte-bougies, porte-encens, plateaux, coupelles, cadres photographies, cadres miroir, vases, boîtes à bijoux (non en métaux précieux) . Ustensiles de cuisine : plats, saladiers, planches à découper, bols, assiettes, verres, porte-couverts, sous-assiettes ; dessous de plat. Tissus : draps, couettes, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes, tentures en matières textiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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