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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDREAU
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DOMAINE DES GRAVES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES GRAVES
SUDREAU, SARL

Numéro de dépôt :
4185331
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2025
DOMAINE DES GRAVES de SUDREAU

Présentation de la marque DOMAINE DES GRAVES

Déposée par voie électronique le 2 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDREAU domicilié(e) 3 CHEMIN DES GRAVES - 46090 - SAINT PIERRE LAFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 314 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDREAU, M. francois SUDREAU domicilié(e) 3 CHEMIN DES GRAVES - 46090 - SAINT PIERRE LAFEUILLE - France.

La marque DOMAINE DES GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GRAVES arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.

SUDREAU a également déposé les autres marques suivantes : LA DIABOLIQUE , LA LOTOISE BIERE BLONDE BIO , SUDREAU FONDEE EN 1887


SUDREAU, SARL - 3 CHEMIN DES GRAVES - 46090 - SAINT PIERRE LAFEUILLE - France - SIREN 385314752


SUDREAU, M. francois SUDREAU - 3 CHEMIN DES GRAVES - 46090 - SAINT PIERRE LAFEUILLE - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.