Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERCYDOR
SUDREAU JEAN

Numéro de dépôt :
1723916
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
15/11/1999

Présentation de la marque QUERCYDOR

Déposée le 15 novembre 1989 par SUDREAU JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « QUERCYDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUDREAU JEAN, domicilié(e) 91 BD GAMBETTA, 46000 CAHORS - France.

La marque QUERCYDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCYDOR est expirée depuis le 15 novembre 1999.


SUDREAU JEAN - 91 BD GAMBETTA, 46000 CAHORS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

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