Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU BEDAT SUDREAU
SUDREAU Jean Pierre

Numéro de dépôt :
92438918
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2002

Présentation de la marque CHATEAU DU BEDAT SUDREAU

Déposée le 19 octobre 1992 par SUDREAU Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU BEDAT SUDREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est SUDREAU Jean Pierre, domicilié(e) "LE BEDAT", 33490 SAINT ANDRE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDREAU Jean Pierre - France.

La marque CHATEAU DU BEDAT SUDREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU BEDAT SUDREAU est expirée depuis le 19 octobre 2002.


SUDREAU Jean Pierre - "LE BEDAT", 33490 SAINT ANDRE DU BOIS - France


SUDREAU Jean Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU BEDAT SUDREAU