Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PITCHOUNES
SUDRE Thérèse

Numéro de dépôt :
92409690
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque LES PITCHOUNES

Déposée le 11 mars 1992 par la société SUDRE Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PITCHOUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société SUDRE Thérèse domicilié(e) 89 Av. de France, 59600 MAUBEUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 410 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thérèse SUDRE - France.

La marque LES PITCHOUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PITCHOUNES est expirée depuis le 11 mars 2002.

SUDRE Thérèse a également déposé les autres marques suivantes : LES PTICALINS , les pticalins


SUDRE Thérèse - 89 Av. de France, 59600 MAUBEUGE - France - SIREN 446410441


Thérèse SUDRE - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Bijouterie or - argent Vermeil - Plaqué or - Métal - Résine.Bijouterie fantaisie Horlogerie - Montres - Réveils - Pendules - Vêtements - Chaussures Chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.