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Marques déposées par monsieur SUDRE BERNARD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MONSIEUR SUDRE BERNARD
MONSIEUR CHIGNON JEAN-JACQUES

Numéro de dépôt :
94528765
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juillet 1994 par monsieur SUDRE BERNARD et monsieur CHIGNON JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Les déposants sont monsieur SUDRE BERNARD domicilié(e) 45 RUE CANEJAN, 33600 PESSAC - France et monsieur CHIGNON JEAN-JACQUES domicilié(e) 10 ALLEES DES PYRENEES, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528765.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 2004.

SUDRE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ERGOFLEX


MONSIEUR SUDRE BERNARD - 45 RUE CANEJAN, 33600 PESSAC - France

MONSIEUR CHIGNON JEAN-JACQUES - 10 ALLEES DES PYRENEES, 33600 PESSAC - France


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture et notamment orthèses et prothèses.Assistance dans le domaine de la rééducation du système locomoteur humain.Recherches techniques dans le domaine de l'orthopédie et conception d'articles orthopédiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.