Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUDRE Bernard

Numéro de dépôt :
1547407
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
10/07/1999
Marque figurative de SUDRE Bernard

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juillet 1989 par SUDRE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUDRE Bernard, domicilié(e) Larroque St; croix, 81150 MARSSAC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547407.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juillet 1999.

SUDRE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ERGOFLEX , (Marque figurative)


SUDRE Bernard - Larroque St; croix, 81150 MARSSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Verrerie en particulier bouteilles. Bières, ale, porter, boissons non alcooliques, sirops, vins spiritueux, pétillants, liqueurs

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.