Déposée le 25 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDPORTERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOCHE CALIENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDPORTERS domicilié(e) 7 RUE DU COLOMBIER - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 277 976 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDPORTERS domicilié(e) 7 RUE DU COLOMBIER - 45000 - ORLEANS - France.
La marque NOCHE CALIENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUDPORTERS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 7 RUE DU COLOMBIER - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 483277976
SUDPORTERS - 7 RUE DU COLOMBIER - 45000 - ORLEANS - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 20 août 2012 - Changement de dénomination n°581634 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20
Inscription le 27 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633722 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27
Publicité, publicité radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité sur l'Internet (réseau informatique mondial accessible au public), diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Communications radiophoniques et télévisuelles, par câble et par satellite, diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels, communications et transmissions d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques, par et sur l'Internet (réseau informatique mondial accessible au public) et plus généralement quel qu'en soit le médium, communication par réseaux de fibres optiques, transmission de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement ;
Divertissement radiophonique, télévisé et sur tout support électronique (numérique ou analogique), quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet, Web, montage de programmes radiophoniques, télévisés, organisation de concours (éducation ou divertissement), loteries, jeux d'argent et jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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