Marque expirée - Marque en non vigueur

PECHE RESPONSABLE RESPECT DES RESSOURCES AQUATIQUES
SUDNIF SA Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3459574
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2016
PECHE RESPONSABLE RESPECT DES RESSOURCES AQUATIQUES de SUDNIF

Présentation de la marque PECHE RESPONSABLE RESPECT DES RESSOURCES AQUATIQUES

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) SUDNIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECHE RESPONSABLE RESPECT DES RESSOURCES AQUATIQUES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUDNIF domicilié(e) Baarerstrasse 63,6301 ZUG,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton, - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHE RESPONSABLE RESPECT DES RESSOURCES AQUATIQUES est expirée depuis le 27 octobre 2016.

SUDNIF a également déposé les autres marques suivantes : MER ET PLAISIR , FISHBURGER , DELHI CHICKEN , CUISINE DU GOÛT , FINDUS POMMES MINI-RÖSTI , FINDUS SECRETS PARTAGES PETITS POIS SAUTES AUX OIGNONS ET LARDONS , FINDUS CROUSTIBAT QUI PEUT TE BATTRE! CROUSTI'BALLS DE COLIN D'ALASKA , FINDUS RAVIOLINIS , SAVEURS MERIDIONALES , FINDUS À TABLE! LES LASAGNES A LA BOLOGNAISE


SUDNIF SA Société de droit suisse - Baarerstrasse 63,6301 ZUG,SUISSE - Suisse


@MARK - 16, rue Milton, - 75009 - PARIS - France


Inscription le 11 février 2009 - Changement d'adresse n°490628 - Publication au BOPI 2009-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554797 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Viande, poisson, produits de la mer à savoir coquillages [non vivants], crevettes [non vivantes], crustacés [non vivants], mollusques comestibles [non vivants], volaille et gibier ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou cuits ; légumes préparés, extraits de viande ; saucisses ; en-cas composés d'un ou de plusieurs produits mentionnées ci-dessus, plats préparés ou cuisinés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnées ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés ; poisson et produits de la mer à savoir coquillages [non vivants], crevettes [non vivantes], crustacés [non vivants], mollusques comestibles [non vivants] surgelés, conservés, séchés et/ cuits aussi bien que produits à base de poisson en sauce ou marinade ; filets de poissons notamment surgelés ; mets à base de produits de la mer, de fruits, de légumes ou de poisson ; potages, bouillons ; gelées ; confitures, conserves de fruits et conserves de légumes ; pickles ; huiles et graisses comestibles, jus végétaux pour la cuisine. Jus de tomates pour la cuisine. Herbes potagères conservées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; pâtisserie et confiserie. Levure, poudre pour faire lever. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Quiches, tartes. Céréales pour petit-déjeuner. Préparations à base de céréales et/ou de riz et/ou de farine, incluant les en-cas et les plats préparés ou cuisinés, ainsi que de tels produits sous forme surgelée ; pizza, pâtes et produits à base de pâtes ; nouilles, raviolis, tourtes, pancakes, crêpes, pain ; sandwiches ; biscuits, cookies, gâteaux ; pâte pour gâteaux ; crèmes glacées, glaces alimentaires, desserts glacés ; poudings ; desserts composés principalement de riz et/ou de semoule et/ou d'amidon ; crème anglaise en poudre ; miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces. Sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), sauces à salade ; épices. Féculents, nouilles asiatiques, riz, farines. Semoule de blé, taboulé. Jus de viande (sauce).