Déposée le 19 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) SUDNIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOISETTE PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUDNIF domicilié(e) Baarerstrasse 63,6301 ZUG,SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence, - 75009 - PARIS - France.
La marque NOISETTE PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUDNIF SA Société de droit suisse - Baarerstrasse 63,6301 ZUG,SUISSE - Suisse
@MARK - 3, rue de Provence, - 75009 - PARIS - France
Inscription le 11 février 2009 - Changement d'adresse n°490628 - Publication au BOPI 2009-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554797 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05
Viande, poisson, produits de la mer, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ; légumes préparés ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes, notamment de pommes de terre. Conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelées de fruits, de légumes, de poisson, de viande. Jus végétaux pour la cuisine. Salade de fruits et de légumes. Mets à base de poisson ou de viande. Potages. Pommes de terre et produits à base de pommes de terre, à savoir pommes frites, pommes de terre sautées, croquettes de pommes de terre, galettes de pommes de terre, boulettes de pommes de terre, beignets aux pommes de terre.
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