Déposée le 21 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SUDNIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMPERIAL BEEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUDNIF domicilié(e) Baarerstrasse 63,6301 ZUG,SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence, - 75009 - PARIS - France.
La marque IMPERIAL BEEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUDNIF S.A.,. Société de droit suisse - Baarerstrasse 63,6301 ZUG,SUISSE - Suisse
@MARK - 3, rue de Provence, - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Inscription le 2 novembre 2004 - retrait partiel n°402222 - Publication au BOPI 2004-11-02
Inscription le 11 février 2009 - Changement d'adresse n°490628 - Publication au BOPI 2009-02-11
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554797 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05
Viande, poisson, produits de la mer, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; légumes préparés, extraits de viande ; saucisses ; en-cas composés d'un ou de plusieurs produits mentionnées ci-dessus, plats préparés ou cuisinés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnées ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés ; poisson et produits de la mer conservés aussi bien que produits à base de poisson en sauce ou marinade ; potages, bouillons ; gelées ; confitures, conserves de fruits et conserves de légumes ; pickles ; desserts à base de fruits ; œufs, lait et produits laitiers incluant les desserts à base de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pâtes à tartiner comprises dans cette classe. Tous ces produits étant des produits surgelés. Céréales pour petit-déjeuner ; préparations à base de céréales et/ou de riz et/ou de farine, incluant les en-cas et les plats préparés ou cuisinés, ainsi que de tels produits sous forme surgelée ; pizza, pâtes et produits à base de pâtes ; nouilles, raviolis, tourtes, pancakes, crêpes, pain ; sandwiches ; biscuits, cookies, gâteaux ; pâte pour gâteaux ; crèmes glacées, glaces alimentaires, desserts glacés ; poudings ; desserts composés principalement de riz et/ou de semoule et/ou d'amidon ; crème anglaise en poudre ; miel, sirop, mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces ; sauces à salade ; vinaigre ; épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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