Marque expirée - Marque en non vigueur

A table
SUDNIF SA Société de droit étranger
EUROPEENNE DE CONDIMENTS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97678026
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017

Présentation de la marque A table

Déposée le 15 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SUDNIF et la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A table »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SUDNIF domicilié(e) Baarerstrasse 63 - CH 6301 - ZUG - Suisse et la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7, rue Jean Moulin Z.I. Couchey - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A table est expirée depuis le 15 mai 2017.

SUDNIF a également déposé les autres marques suivantes : MER ET PLAISIR , FISHBURGER , DELHI CHICKEN , CUISINE DU GOÛT , FINDUS POMMES MINI-RÖSTI , FINDUS SECRETS PARTAGES PETITS POIS SAUTES AUX OIGNONS ET LARDONS , FINDUS CROUSTIBAT QUI PEUT TE BATTRE! CROUSTI'BALLS DE COLIN D'ALASKA , FINDUS RAVIOLINIS , SAVEURS MERIDIONALES , FINDUS À TABLE! LES LASAGNES A LA BOLOGNAISE


SUDNIF SA Société de droit étranger - Baarerstrasse 63 - CH 6301 - ZUG - Suisse

EUROPEENNE DE CONDIMENTS Société par Actions Simplifiée - 7, rue Jean Moulin Z.I. Couchey - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 20 juillet 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°415624 - Publication au BOPI 2005-07-20

Renouvellement avec limitation le 4 avril 2007 n°2338473 - Publication au BOPI 2007-04-04

Inscription le 11 février 2009 - Changement d'adresse n°490628 - Publication au BOPI 2009-02-11

Renouvellement avec limitation n°2337371 - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°554796 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.