Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEUREUSEMENT, II Y A FINDUS
SUDNIF SA, Société de droit suisse, C/O SCHWERZMANN RECHTSANWÄLTE & NOTARE

Numéro de dépôt :
3097881
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2021

Présentation de la marque HEUREUSEMENT, II Y A FINDUS

Déposée le 30 avril 2001 par la société étrangère SUDNIF SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEUREUSEMENT, II Y A FINDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la société étrangère SUDNIF SA domicilié(e) GOTTHARDSTRASSE 31 - 6300 ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque HEUREUSEMENT, II Y A FINDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEUREUSEMENT, II Y A FINDUS est expirée depuis le 30 avril 2021.

SUDNIF SA a également déposé les autres marques suivantes : CUISINÉES SIMPLEMENT , FINDUS , FINDUS CROUSTIS , FINDUS FEELING GREAT! , FINDUS , FINDUS POMMES RUSTIQUES AUX HERBES , FRAICH' FRITES SPECIAL FRITEUSE 6 min , FINDUS FRAICH'FRITES SPECIAL FRITEUSE 6 min , CROUSTI PIZZ' EXPRESS , FINDUS BOLOGNAISE PATE FINE ITALIENNE CROUSTI' PIZZ' EXPRESS


SUDNIF SA, Société de droit suisse, C/O SCHWERZMANN RECHTSANWÄLTE & NOTARE - GOTTHARDSTRASSE 31 - 6300 ZUG - Suisse


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Inscription le 11 février 2009 - Changement d'adresse n°490628 - Publication au BOPI 2009-02-11

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459713 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554797 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plats préparés et plats cuisinés. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Transmissions d'informations par réseaux Internet et par voie télématique. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Restauration (alimentation), Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, conception de sites sur Internet, Hébergement de sites sur Internet, Mise en place de sites sur Internet.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.