SUDNIF SA, Société de droit suisse, C/O SCHWERZMANN RECHTSANWÄLTE & NOTARE
Numéro de dépôt :
3733077
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
Présentation de la marque CUISINÉES SIMPLEMENT
Déposée le 26 avril 2010 par la société étrangère SUDNIF SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUISINÉES SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la société étrangère SUDNIF SA domicilié(e) GOTTHARDSTRASSE 31 - 6300 ZUG - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque CUISINÉES SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUDNIF SA, Société de droit suisse, C/O SCHWERZMANN RECHTSANWÄLTE & NOTARE - GOTTHARDSTRASSE 31 - 6300 ZUG - Suisse
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554797 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05
Viande, poisson, produits de la mer (produits de la pêche), volaille et gibier ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou cuits ; légumes préparés, extraits de viande ; saucisses ; en-cas composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus ; plats préparés ou cuisinés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés ; mets à base de fruits, de légumes ou de poisson ; potages, bouillons ; gelées ; confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, conserves de fruits et conserves de légumes ; pickles ; huiles et graisses comestibles, jus végétaux pour la cuisine. Conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de poisson ou de viande. Pommes de terre surgelées, conservées, séchées ou cuites et produits à base de pommes de terre. Filets de poissons notamment surgelés. Poissons surgelés ; poissons panés ; bâtonnets de poissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; pâtisserie et confiserie. Levure, poudre pour faire lever. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Quiches, tartes, tourtes, lasagnes. Préparations à base de céréales et/ou de riz et/ou de farine, incluant les en-cas et les plats préparés ou cuisinés, ainsi que de tels produits sous forme surgelée ; pizzas, pâtes et produits à base de pâtes ; nouilles, raviolis, pain ; sandwiches ; miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces. Sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), sauces à salade ; épices. Féculents, riz, farines. Semoule de blé. Jus de viande (sauce). Farine de pommes de terre et produits à base de farine de pommes de terre. Fécule de pommes de terre. Semoule. Plats préparés et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CUISINÉES SIMPLEMENT"
