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Marques déposées par la société étrangère SUDNIF SA
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CROUSTIBAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTIBAT
SUDNIF SA, Société de droit suisse, C/O SCHWERZMANN RECHTSANWÄLTE & NOTARE

Numéro de dépôt :
1657812
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2021

Présentation de la marque CROUSTIBAT

Déposée le 25 avril 1991 par la société étrangère SUDNIF SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SUDNIF SA domicilié(e) GOTTHARDSTRASSE 31 - 6300 ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CROUSTIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTIBAT est expirée depuis le 25 avril 2021.

SUDNIF SA a également déposé les autres marques suivantes : CUISINÉES SIMPLEMENT , FINDUS , FINDUS CROUSTIS , FINDUS FEELING GREAT! , FINDUS , FINDUS POMMES RUSTIQUES AUX HERBES , FRAICH' FRITES SPECIAL FRITEUSE 6 min , FINDUS FRAICH'FRITES SPECIAL FRITEUSE 6 min , CROUSTI PIZZ' EXPRESS , FINDUS BOLOGNAISE PATE FINE ITALIENNE CROUSTI' PIZZ' EXPRESS


SUDNIF SA, Société de droit suisse, C/O SCHWERZMANN RECHTSANWÄLTE & NOTARE - GOTTHARDSTRASSE 31 - 6300 ZUG - Suisse


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60782 - Publication au BOPI 1991-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Renouvellement sans limitation n°2196081 - Publication au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2001 n°2196795 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 11 février 2009 - Changement d'adresse n°490628 - Publication au BOPI 2009-02-11

Inscription le 10 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298408 - Publication au BOPI 2000-04-10

Inscription le 3 septembre 2002 - Concession de licence n°352744 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174036 - Publication au BOPI 1994-06-27

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459711 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554797 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;oeufs, lait et produits laitiers;conserves. Farines et préparations faites de céréales, pain, plats préparés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.