Déposée le 26 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) SUDNIF de droit suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FINDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUDNIF de droit suisse domicilié(e) Baarerstrasse 63,6301 ZUG - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence - 75009 - France.
La marque FINDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FINDUS est expirée depuis le 26 juin 2014.
SUDNIF SA Société anonyme de droit suisse - Baarerstrasse 63,6301 ZUG - Suisse
@MARK - 3 rue de Provence - 75009 - Array - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51
Renouvellement sans limitation n°2032834 - Publication au BOPI 1994-23
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2004 n°2267258 - Publication au BOPI 2004-06-18
Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60782 - Publication au BOPI 1991-12-20
Inscription le 11 février 2009 - Changement d'adresse n°490628 - Publication au BOPI 2009-02-11
Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174036 - Publication au BOPI 1994-06-27
Inscription le 10 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298408 - Publication au BOPI 2000-04-10
Inscription le 3 septembre 2002 - Concession de licence n°352744 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554797 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05
Légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante;confitures;oeufs, laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles, mayonnaises;préparations de protéines pour l'alimentation;cafés et extraits de cafés, succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés;thés et extraits de thé;cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries, sucre;produits de boulangerie;articles de pâtisserie;desserts, poudings, glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles;miel et succédanés de miel;produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces, produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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