Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BALANCE
SUDMILCH AKTIENGESELLSCHAFT

Numéro de dépôt :
1404201
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BALANCE de SUDMILCH AKTIENGESELLSCHAFT

Présentation de la marque BALANCE

Déposée le 1 septembre 1986 par SUDMILCH AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALANCE »

Le déposant est SUDMILCH AKTIENGESELLSCHAFT, domicilié(e) Rosensteinstrasse 20 D-7000 STUTTGART 1 ALLEMAGNE (dossier no 2071289) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2071289) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque BALANCE est expirée depuis le 1 septembre 1996.

SUDMILCH AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : SUDMILCH , yo' exquis , yo' chocrèm , yo' gourmand , (Marque figurative) , yo' plaisir , yo' trink , yo' delice , PUDISE , YOCRÈME


SUDMILCH AKTIENGESELLSCHAFT - Rosensteinstrasse 20 D-7000 STUTTGART 1 ALLEMAGNE (dossier no 2071289) - Allemagne


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2071289) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1996 n°2071289 - Publication au BOPI 1996-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 14 mai 2001 - Renonciation totale n°323633 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 29 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274589 - Publication au BOPI 1999-03-29

Produits diététiques, notamment yaourt diététique, fromage blanc non gras et margarine de régime;lait;boisson à base de lait non alcoolisée, lait écrémé, petit lait, boisson à base de petit lait, lait de beurre;yaourt notamment avec additif tel que préparation à base de fruits, légumes ou herbes;fromage frais;substances pour préparer le fromage frais notamment celles avec préparation à base de fruits, d'herbes aromatiques;desserts préparés à base de lait ou d'eau avec des additifs de fruits ou autres additifs donnant du goût;crèmes aussi avec des fruits et/ou produits de pâtisserie;beurre;fromage;converves de lait;glaces alimentaires, notamment celles à base de fruits et de produits de pâtisserie; boissons rafraichissantes sans alcool, jus de fruits, nectars et boissons à base de jus de fruits et de légumes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.