Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSNET
SUDLAC société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3389361
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015
TRANSNET de SUDLAC

Présentation de la marque TRANSNET

Déposée le 2 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSNET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDLAC domicilié(e) 1, rue Gaston Monmousseau,38130 ECHIROLLES - 38130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 500 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSNET est expirée depuis le 2 novembre 2015.

SUDLAC a également déposé les autres marques suivantes : PROMOTOR , MINIO PLOMBOL , PAK , COGEPUR EXPRESS , CERAMIT , SURFACAIRE , PAK , MATAM , FERACROCHE , GARNISSO


SUDLAC société par actions simplifiée - 1, rue Gaston Monmousseau,38130 ECHIROLLES - 38130 - France - SIREN 062500954


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Couleurs, vernis, laques, peintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.