Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIFUSE
SUDLAC, SAS

Numéro de dépôt :
4021886
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
OPTIFUSE de SUDLAC

Présentation de la marque OPTIFUSE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTIFUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDLAC domicilié(e) 1 Rue Gaston Montmousseau - 38130 - ECHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 500 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque OPTIFUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIFUSE est expirée depuis le 23 juillet 2023.

SUDLAC a également déposé les autres marques suivantes : PROMOTOR , MINIO PLOMBOL , PAK , COGEPUR EXPRESS , CERAMIT , SURFACAIRE , PAK , MATAM , FERACROCHE , GARNISSO


SUDLAC, SAS - 1 Rue Gaston Montmousseau - 38130 - ECHIROLLES - France - SIREN 062500954


IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Peintures et enduits (peintures) destinés au revêtement des éléments de serres ; peintures et enduits (peintures) permettant la photosynthèse des végétaux.