Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉ'COL'LÉS
SUDLAC, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98729736
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/04/2008

Présentation de la marque DÉ'COL'LÉS

Déposée le 24 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SUDLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DÉ'COL'LÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUDLAC domicilié(e) 1 rue Gaston Monmousseau, 38130 ECHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 500 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD robert CABINET COLLIGNON - France.

La marque DÉ'COL'LÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉ'COL'LÉS est expirée depuis le 24 avril 2008.

SUDLAC a également déposé les autres marques suivantes : PROMOTOR , MINIO PLOMBOL , PAK , COGEPUR EXPRESS , CERAMIT , SURFACAIRE , PAK , MATAM , FERACROCHE , GARNISSO


SUDLAC, (Société Anonyme) - 1 rue Gaston Monmousseau, 38130 ECHIROLLES - France - SIREN 062500954


HUD robert CABINET COLLIGNON - France


Inscription le 29 novembre 2004 - Changement de nature juridique n°403186 - Publication au BOPI 2004-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Produits chimiques pour décoller tous papiers peints. Produits pour décoller les papiers peints et similaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).