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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDIMPLANT
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SMILE TRANQUILITY
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMILE TRANQUILITY
SUDIMPLANT , SAS

Numéro de dépôt :
3686048
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2019
SMILE TRANQUILITY de SUDIMPLANT

Présentation de la marque SMILE TRANQUILITY

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDIMPLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMILE TRANQUILITY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDIMPLANT domicilié(e) 24, impasse Rene Couzinet 31500 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 133 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) ZA de Font Grasse BP 10077 8 rue des briquetiers 31703 Blagnac Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMILE TRANQUILITY est expirée depuis le 23 octobre 2019.

SUDIMPLANT a également déposé les autres marques suivantes : GRAFTEK , TBR , HYBRIDIMPLANT , PERIOSAVE , PlayZir , ZIRCONNECT


SUDIMPLANT , SAS - 24, impasse Rene Couzinet 31500 TOULOUSE - France - SIREN 342133998


RAVINA SA - ZA de Font Grasse BP 10077 8 rue des briquetiers 31703 Blagnac Cedex - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 6 décembre 2010 - Renonciation partielle n°537309 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Inscription le 19 janvier 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°540675 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; appareils et instruments pour l'implantologie dentaire ; implants dentaires, dents artificielles, vis dentaires, pivots dentaires, moignons (prothèses), coiffes de protection (matériel dentaire), cavaliers (matériel dentaire), attachements sphériques (matériel dentaire) ; matériel de suture ; trousses chirurgicales et prothétiques. ;

Affaires et opérations financières ; conseils et informations en matière financière. Services de financement d'un plan de traitement implantaire, d'un plan de traitement de prothèse sur implants, à savoir notamment, étude de la demande de financement par un partenaire, réponse de principe, choix des échéances de paiement (5, 10 ou 20 mensualités). Services de garanties de produits, à savoir notamment, garantie de 10 ans de l'ostéointégration des implants dentaires.