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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDEV
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INFO BAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFO BAT
SUDEV SARL

Numéro de dépôt :
3030957
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2010
INFO BAT de SUDEV

Présentation de la marque INFO BAT

Déposée le 29 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INFO BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDEV domicilié(e) 5 Bd PRINCESSE GRACE DE MONACO, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 736 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDEV SARL VALERIE DERRIEN - France.

La marque INFO BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030957.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFO BAT est expirée depuis le 29 mai 2010.

SUDEV a également déposé les autres marques suivantes : SUDEV , SUD GESTION


SUDEV SARL - 5 Bd PRINCESSE GRACE DE MONACO, 06300 NICE - France - SIREN 417736964


SUDEV SARL VALERIE DERRIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Logiciel (programmes enregistrés). Cédéroms. Ordinateurs et periphériques d'ordinateurs. Base de données.