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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SUDEDIT
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Les Auteurs Libres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Auteurs Libres
SUDEDIT, EURL

Numéro de dépôt :
3745672
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2020
Les Auteurs Libres de SUDEDIT

Présentation de la marque Les Auteurs Libres

Déposée par voie électronique le 11 juin 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SUDEDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Auteurs Libres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SUDEDIT domicilié(e) 5 rue Madeleine Roch - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 292 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDEDIT domicilié(e) 5 rue Madeleine Roch - 34500 - BEZIERS - France.

La marque Les Auteurs Libres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Auteurs Libres est expirée depuis le 11 juin 2020.


SUDEDIT, EURL - 5 rue Madeleine Roch - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 522292572


SUDEDIT - 5 rue Madeleine Roch - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.