Déposée le 10 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D-TAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDE domicilié(e) 10 rue de la MALADETTA, 31600 MURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 808 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDE - France.
La marque D-TAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673641.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUDE SARL - 10 rue de la MALADETTA, 31600 MURET - France - SIREN 393808043
SUDE - France
Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273842 - Publication au BOPI 1999-03-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; Enduits isolants. Constructions et réparations; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction de boputeurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, de sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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