Déposée par voie électronique le 29 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDE Communication et Jean-Louis Flageollet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PANOLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDE Communication domicilié(e) 108 Avenue Saint Germier - 31600 - MURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Jean-Louis Flageollet domicilié(e) 16 Chemin du Halage - 78560 - Le Port Marly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDE Communication domicilié(e) 108 Avenue Saint Germier - 31600 - MURET - France.
La marque PANOLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUDE Communication, SARL - 108 Avenue Saint Germier - 31600 - MURET - France - SIREN 3
Jean-Louis Flageollet - 16 Chemin du Halage - 78560 - Le Port Marly - France
SUDE Communication - 108 Avenue Saint Germier - 31600 - MURET - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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