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Marques déposées par SUDE COMMUNICATION
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HATOR PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HATOR PARIS
SUDE COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
4000862
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
HATOR PARIS de SUDE COMMUNICATION

Présentation de la marque HATOR PARIS

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par SUDE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HATOR PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est SUDE COMMUNICATION domicilié(e) 108 AVENUE SAINT GERMIER, BP80218 - 31600 - MURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDE COMMUNICATION, M. Jean-François DECOURTEIX domicilié(e) 108 AVENUE SAINT GERMIER, BP80218 - 31600 - MURET - France.

La marque HATOR PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HATOR PARIS est expirée depuis le 25 avril 2023.

SUDE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : SUDE , SKYLAND , NORCOOK , Norelek , PROSELEK , MILIGAMES , SPLASH'IT , SUDE Communication , PANOLIGHT , KALI Design


SUDE COMMUNICATION - 108 AVENUE SAINT GERMIER, BP80218 - 31600 - MURET - France


SUDE COMMUNICATION, M. Jean-François DECOURTEIX - 108 AVENUE SAINT GERMIER, BP80218 - 31600 - MURET - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733251 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.