Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gaucelm, la légende
SUDE COMMUNICATION Société à responsabilité limitée et capitale variable de 7622,45 Euros

Numéro de dépôt :
3213916
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
07/03/2013
Gaucelm, la légende de SUDE COMMUNICATION et capitale variable de 7622

Présentation de la marque Gaucelm, la légende

Déposée le 7 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDE COMMUNICATION et capitale variable de 7622 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Gaucelm, la légende » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDE COMMUNICATION et capitale variable de 7622 domicilié(e) Lieu dit "la mandille" CD n° 48 , Saint Elix le chateau,31430 Le Fousseret - 31430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 808 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDE domicilié(e) 8, rue Lafon,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque Gaucelm, la légende a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gaucelm, la légende est expirée depuis le 7 mars 2013.


SUDE COMMUNICATION Société à responsabilité limitée et capitale variable de 7622,45 Euros - Lieu dit "la mandille" CD n° 48 , Saint Elix le chateau,31430 Le Fousseret - 31430 - France - SIREN 393808043


SUDE - 8, rue Lafon,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Direction professionnelle des affaires artistiques. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages, d'images et de sons assistés par ordinateur. Edition, production, reproduction, d'enregistrements sonores, et de films sur tous supports. Disques acoustiques, vidéogrammes, cédéroms, disques compacts audio et vidéo, logiciels enregistrés, support d'enregistrement magnétiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.