Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ZANIMOURS des amours d'animaux!
SUDE Communication SARL à Capital Variable siege social : “ Lieudit LA MANOILLE ” 31430 ST EUX LE CHATEAU

Numéro de dépôt :
3356485
Date de dépôt :
29/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/04/2015
LES ZANIMOURS des amours d\'animaux! de SUDE Communication à Capital Variable siege social : “ Lieudit LA MANOILLE ” 31430 ST EUX LE CHATEAU

Présentation de la marque LES ZANIMOURS des amours d'animaux!

Déposée le 29 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDE Communication à Capital Variable siege social : “ Lieudit LA MANOILLE ” 31430 ST EUX LE CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES ZANIMOURS des amours d'animaux! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDE Communication à Capital Variable siege social : “ Lieudit LA MANOILLE ” 31430 ST EUX LE CHATEAU domicilié(e) 8 rue LAFON,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 808 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDE domicilié(e) 8, rue Lafon,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque LES ZANIMOURS des amours d'animaux! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ZANIMOURS des amours d'animaux! est expirée depuis le 29 avril 2015.


SUDE Communication SARL à Capital Variable siege social : “ Lieudit LA MANOILLE ” 31430 ST EUX LE CHATEAU - 8 rue LAFON,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 393808043


SUDE - 8, rue Lafon,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Disques acoustiques, videogrammes, Cédéroms, disques compacts audio et vidéo, logiciels enregistres, support d'enregistrement magnétique. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, albums photographies, cartes à jouer, articles de papeterie, cartes postales, pochettes de disques en carton. Vetements (habillement), chaussures, chapellerie, tee-shirt, casquettes foulards. Jeux de construction, peluches, jouets, decorations d'arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Production, reproduction d'enregistrements sonores. Production ; reproduction de films sur tous supports.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.